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a - 086 P.O.S. du MUY - 21/12/2005
IMPORTANT
Ces documents sont la reproduction scanner des pièces écrites et cartographiques du POS - PLU opposable
a - Les délibérations
b - Les arrêtés
c - Le rapport de présentation
d - Le réglement
e - Les plans de zonages - Les emplacements réservés
f - Les servitudes d'utilité publique
g - Les annexes sanitaires
h - Autres documents
Publication du lot de données : DECEMBRE 2008
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cartes
et fichiers
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MOREL Dominique /
DDTM 83
- Tel : 04 94 46 83 19 - Fax : 04 94 46 80 08
- E-mail :
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a - 086 P.O.S. du MUY numérisé
IMPORTANT
Ces documents numérisés n'ont pas un caractère officiel et ne constituent pas une référence juridique. Ils ne se substituent pas aux pièces écrites et cartographiques du POS - PLU opposable
a - Les délibérations - Les arrêtés
b - Le rapport de présentation - Le réglement - La liste des emplacements réservés
c - Liste des Servitudes d'Utilité Publique
d - Les plans de zonages - Les emplacements réservés
e - Les servitudes d'utilité publique
f - Les annexes sanitaires
g - Autres documents
Publication du lot de données : JANVIER 2009
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cartes
et fichiers
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MOREL Dominique /
DDTM 83
- Tel : 04 94 46 83 19 - Fax : 04 94 46 80 08
- E-mail :
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b - PLANS D'URBANISMES GENERALISES
Report des Zonages des plans d'urbanismes sur le 1/25000ème par généralisation et accrochage sur les éléments de la BD Carto.
Publication du lot de données : DECEMBRE 2006
IMPORTANT
Ces documents sont une synthèse des plans d'urbanisme .
Il est de nature informative et ne se substitue pas aux plans détaillés POS-PLU.
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cartes
et fichiers
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MOREL Dominique /
DDTM 83
- Tel : 04 94 46 83 19 - Fax : 04 94 46 80 08
- E-mail :
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c - SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE
Report des Servitudes d'Utilité Publique sur le 1/25000ème
Publication du lot de données : OCTOBRE 2009
IMPORTANT
Ces documents sont une synthèse des servitudes en vigueur.
Il est de nature informative et ne se substitue pas à la consultation des gestionnaires et à celle des plans détaillés annexés à la décision instituant la servitude ou au POS-PLU.
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cartes
et fichiers
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ALLONGUE olivier /
DDTM 83
- Tel : 04 94 46 80 37 - Fax : 04 94 46 80 08
- E-mail :
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d01 - ZONES ACTIVITES
Recensement des entreprises en zones d'activités
Publication du lot de données : SEPTEMBRE 2008
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et fichiers
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PARCINEAU Sylvie /
CCIV - DDTM 83
- Tel : 04 94 22 80 25 - Fax :
- E-mail :
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d02 - ECONOMIE DE LA DRACENNIE
Recensement des entreprises en zones d'activités sur la Communauté d'Agglomération Dracénoise
Publication du lot de données : FEVRIER 2007
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et fichiers
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MAUREL Anabelle /
DDTM 83
- Tel : 04 94 46 81 10 - Fax : 04 94 46 80 08
- E-mail :
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e - VOIES BRUYANTES
Ce dispositif répond au droit du citoyen à être informé sur les nuissances sonores des infrastructures terrestres (fer et routes).
Publication du lot de données : AVRIL 2008
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et fichiers
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MOREL Muriel /
DDTM 83
- Tel : 04 94 46 83 29 - Fax : 04 94 46 80 08
- E-mail :
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f - INFORMATIONS TERRITORIALES
Documents Visualisant Cartographiquement les différentes informations territoriales dans le Var.
Publication du lot de données : FEVRIER 2010
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et fichiers
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FAVALLI Josiane /
DDTM 83
- Tel : 04 94 46 83 26 - Fax : 04 94 46 80 08
- E-mail :
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i1- REGLEMENTATION DE DEBROUSSAILLEMENT
Application du débroussaillement et des zones de forêts, landes, maquis, garrigues entourés d’un espace supplémentaire de 200 m.
Publication du lot de données : OCTOBRE 2007
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et fichiers
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i2- REGLEMENTATION DE DEFRICHEMENT
Recensement des zones susceptibles d'être soumises à autorisation de défrichement.
Publication du lot de données : NOVEMBRE 2007
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et fichiers
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